Termes et conditions

Conditions Générales

Article 1 : Définitions

- "Client" : personne physique ou morale qui achète des produits ou services sur notre site Web.
- "Nous" : notre entreprise, Artizania.
- "Produits" : biens ou services proposés à la vente sur notre site Web.

Article 2 : Commandes

- Les commandes sont acceptées sous réserve de disponibilité des produits.
- Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit.

Article 3 : Paiement

- Les paiements sont effectués par [moyen de paiement].
- Les paiements sont dus immédiatement après la commande.

Article 4 : Livraison

- Les délais de livraison sont indiqués sur notre site Web.
- Nous nous efforçons de livrer les produits dans les délais indiqués.

Article 5 : Retours et Remboursements

- Les clients ont le droit de retourner les produits dans les [délai] jours suivant la livraison.
- Les produits doivent être retournés en bon état et complets.

Article 6 : Garantie

- Nous garantissons les produits contre les défauts de fabrication pendant [durée] mois.
- Les conditions de garantie sont détaillées sur notre site Web.

Article 7 : Propriété Intellectuelle

- Tous les contenus sur notre site Web sont la propriété de [Nom de l'entreprise].
- Les clients ne sont pas autorisés à reproduire ou à distribuer nos contenus sans autorisation.

Article 8 : Responsabilité

- Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par l'utilisation de nos produits ou services.
- Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou des omissions sur notre site Web.

Article 9 : Modification des Conditions

- Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment.
- Les modifications seront publiées sur notre site Web.

Article 10 : Droit Applicable

- Ces conditions générales sont régies par les lois de [Pays/État].
- Tout litige sera résolu par [mode de résolution des litiges].